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P.L.U.i/Documentation

Documentation


Le PLUi Limagne d'Ennezat esrt arrêté depuis le 24 avril 2018. Il sera approuvé dans le courant du 1er trimestre 2019.
Il couvre le territoire des 14 communes de l'ex Communauté de Communes Limagne d'Ennezat.
Vous trouverez en ligne les documents graphiques, le règlement, les OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation) concernant la commune d'Ennezat.
Pour découvrir l'ensemble des documents, veullez suivre le lien RLV.
L'enquête publique aura lieu du 19 septembre au 24 octobre 2018.
Les permanences du commissaire enquêteur sur la commune d'Ennezat se tiendront :
- le 19 septembre de 9h à 12h en mairie
- le 24 octobre de 14h à 17h en mairie également.


OAP

23053 ko - Dernières modifications : 07/05/2018

Règlement

2270 ko - Dernières modifications : 07/05/2018

Zonage des Risques Ennezat

10431 ko - Dernières modifications : 07/05/2018

Zonage Urbanisme Ennezat

12102 ko - Dernières modifications : 07/05/2018


Lien vers l'ensemble des documents

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