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Mairie en ligne/Vie municipale/Procès-verbaux des séances du conseil municipal

Procès-verbaux des séances du conseil municipal

Année 2020

25/06/2020

Sous réserve de son approbation par le Conseil Municipal du 10/09

■ Approbation du compte rendu du conseil municipal

Administration générale : Droit individuel de formation des élus
Administration générale : Règlement du Conseil Municipal
Finances : Vote des taux d’imposition 2020
Finances : Vote budget Commune 2020
Finances : Emprunt Commune
Urbanisme : Achats de parcelles
Urbanisme : Vente de parcelles

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Juin_2020

3449 ko - Dernières modifications : 04/07/2020


05/06/2020

■ Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

Administration générale : désignation des représentants auprès des divers syndicats et commissions
Administration générale : tarifs réglementés de l'électricité SIEG
Urbanisme : convention de rétrocession de voirie
Travaux : plan de financement du pôle tennis
■ Vie scolaire : reconduction de l'école à 4 jours 
Personnel

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Juin_2020

1622 ko - Dernières modifications : 19/06/2020


28/05/2020

■ Désignation d’un secrétaire de séance
■ Installation du conseil municipal
■ Election du Maire
■ Fixation du nombre d’adjoints et de conseillers délégués
■ Election des adjoints et des conseillers délégués
■ Délégués à la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
■ Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
■ Divers

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Mai_2020

186 ko - Dernières modifications : 06/06/2020


21/02/2020

■ Approbation du Compte Administratif 2019 (Commune et Assainissement)
■ Affectation des résultats 2019 (Commune et Assainissement)
■ Transfert du résultat Assainissement 2019 vers le Budget Commune
■ Approbation du Compte de Gestion 2019 (Commune et Assainissement)
■ RLV – eau et assainissement
■ SIEG
■ Rétrocession Place Louis Blériot
■ Enquête publique

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Février_2020

851 ko - Dernières modifications : 06/06/2020


30/01/2020

• MO Aménagement Rue du Stade
• Frais de scolarité
• Enquête publique
• Nom de Rue
• SEMERAP
• AGEDI

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Janvier_2020

230 ko - Dernières modifications : 14/02/2020


Année 2019

19/12/2019

■ Rapport activité SIEG
■ Equipements sportifs
■ Dépenses d’investissement
■ Acquisition des biens
■ Photovoltaïque
■ SEMERAP
■ Subvention association


■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Décembre_2019

219 ko - Dernières modifications : 08/02/2020


28/11/2019

■ Frais logements
■ Budget
■ DM
■ Astreintes du personnel
■ Acquisition de matériel
■ Statuts SIAEP
■ Marché de Noël – CDFE
■ Haies du PDD


■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Novembre_2019

352 ko - Dernières modifications : 14/12/2019


17/10/2019

■ SIEG illuminations de Noël
■ Transfert de compétence eau et assainissement : tarifs
■ Personnel
■ Budget
■ Indemnité trésorier
■ Opération cœur de ville – Opération de revitalisation du territoire


■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Octobre_2019

525 ko - Dernières modifications : 28/11/2019


26/09/2019

■ Urbanisme
      * Taxe majorée
      * Instruction DP
      * Convention de rétrocession de voirie
■ Scolaire
■ Commerces
■ SIAEP

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Septembre_2019

233 ko - Dernières modifications : 28/11/2019


27/06/2019

■ SIEG
■ Groupement de commandes
■ RPQS
■ Avenants Place Etienne Clémentel
■ Assainissement CD 63
■ Contrat d’affermage
■ Centre de Gestion
■ DM
■ RASED

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Juin_2019

1247 ko - Dernières modifications : 06/10/2019


11/04/2019

■ Associations
■ Ligne de trésorerie
■ Rapport CLECT
■ Adhésion Service Commun
■ Balayage des rues
■ Aménagement lotissements
■ Acquisition panneaux

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Avril_2019

241 ko - Dernières modifications : 19/05/2019


28/03/2019

■ Acquisition de matériel
■ Personnel
■ Route de Clerlande
■ Allée des Peupliers
■ Achats de terrains
■ M’ ton marché ■ SEMERAP
■ Approbation du Compte Administratif 2018 (Commune et Assainissement)
■ Affectation des résultats 2018 (Commune et Assainissement)
■ Approbation Compte de Gestion 2018 (Commune et Assainissement)
■ Vote des taux d'imposition 2019
■ Vote de la surtaxe assainissement 2019
■ Vote du budget primitif 2019 (Commune et assainissement)

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Mars_2019

1398 ko - Dernières modifications : 05/04/2019


31/01/2019

• Balayage des rues
Chemins ruraux
Frais de scolarité
Indemnités de fonction
PLUi
PLH
SIEG

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Janvier_2019

1227 ko - Dernières modifications : 30/03/2019


Année 2018

20/12/2018

• Dépenses d’investissement
• Service commun
• SIEG
• Syndicats - SIAEP
• Travaux

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Décembre_2018

379 ko - Dernières modifications : 31/01/2019


29/11/2018

■ Service Commun Berger-Levrault
■ Astreintes du personnel
■ Indemnité de conseil receveur
■ Marché de Noël - CDFE
■ Frais logements et ancien atelier de repassage
■ PLUi
■ Place Etienne Clémentel
■ Décision Modificative N° 4
■ Amendes de police Route de Clerlande
■ Révision des listes électorales : commission de contrôle
■ Suppléant EPF : M. le Maire a demandé si le conseil était d’accord pour mettre ce point à l’ordre du jour : approuvé à l’unanimité

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Novembre_2018

315 ko - Dernières modifications : 24/12/2018


18/10/2018

■ SIEG : Le Marais
■ Communauté d’agglomération RLV
■ DM 3
Route de Maringues
■ Place Etienne Clémentel
■ Subvention association

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Octobre_2018

259 ko - Dernières modifications : 24/11/2018


27/09/2018

■ Transport scolaire
■ Assainissement
■SIEG : Place Etienne Clémentel, Le Marais
■PLUi
■ Acquisition matériel
■ Choix entreprises Place Etienne Clémentel et centre bourg
■ Bail location

■ Rapport des commissions

■ Questions diverses

Septembre_2018

947 ko - Dernières modifications : 24/11/2018


28/06/2018

• Methelec
• SIEG
• Restauration scolaire
• Acquisition matériel
• Chemins ruraux
• Décisions modificatives
• Contentieux

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Juin_2018

220 ko - Dernières modifications : 06/10/2018


24/05/2018

• Emprunt place Etienne Clémentel
• Scolaire
• Rugby
• Dégradations

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Mai_2018

221 ko - Dernières modifications : 06/10/2018


26/04/2018

• Amende de police
• Subventions aux Associations
• Ligne de trésorerie
• ADS
• Personnel
• Choix maîtrise d’œuvre Place Etienne Clémentel
• Présentation étude énergie des bâtiments publics

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Avril_2018

207 ko - Dernières modifications : 21/05/2018


29/03/2018

• DM N° 2017/091 : enfouissement réseaux Télécoms Allée des Peupliers
• Modification du nombre d’Adjoints
• Frais de scolarité 2017-2018
• Adhésion aux groupements de commandes RLV
• Désignation représentant titulaire et suppléant à la (CIAPH)
• Approbation du Compte de Gestion Assainissement
• Approbation du Compte de Gestion Commune
• Approbation du Compte Administratif 2017 Assainissement
• Approbation du Compte Administratif 2017 Commune
• Affectation des résultats 2017 Assainissement
• Affectation des résultats 2017 Commune
• Vote des taux d'imposition 2018
• Fixation de la surtaxe assainissement 2018

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Mars_2018

2351 ko - Dernières modifications : 21/05/2018


25/01/2018

• DM N° 20171091 : enfouissement réseaux Télécoms Allée des Peupliers
• DM N° 20171092 : dissimulation réseaux électriques Allée des Peupliers
• Cour d'appel de Riom
• Scolaire
• Sécurité
• PLUi P• ersonnel (emploi CCAS)
• Acquisition matériel

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Janvier_2018

2828 ko - Dernières modifications : 21/05/2018


Année 2017

21/12/2017

Procès verbal dans l'attente de son approbation par le conseil municipal du 25/01/2018

• Garantie d’emprunt auprès de la CDC
• Indemnités 2017 du Receveur Municipal
• PLUi
• Affaires scolaires : école de 4 jours
• DM n° 6/2017 Virements de crédits
• DM n°5/2017 Budget commune
• DM n°1/2017 Assainissement
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
• Convention Autorisation du droit des sols
• Mise en place du régime indemnitaire

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Décembre_2017

< 1 ko - Dernières modifications : 01/01/1970


23/11/2017

• Voirie : choix des entreprises
• Convention APA
• Admission en non valeur de produits irrécouvrables (DM4)
• Convention partenariat CDFE marché de Noël
• Autorisation d’ester en justice
• Tarif jardins communaux
• Recensement
• Personnel
• Frais de scolarité
• Dénomination place (Ossaye Mombur)
• SIEG

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Novembre_2017

514 ko - Dernières modifications : 16/12/2017


19/10/2017

• Acquisition matériel
• Place Etienne Clémentel
• Urbanisme
• Gens du voyage
• Décision Modificative du budget
• Communauté de communes Riom Limagne : transformation en communauté d’agglomération
• Frais de scolarité

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Octobre_2017

419 ko - Dernières modifications : 26/11/2017


21/09/2017

• Semerap 
• Urbanisme
• SIEG
• Maison médicale
• Personnel
• Scolaire

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Septembre_2017

486 ko - Dernières modifications : 26/11/2017


20/07/2017

• Choix des entreprises pour la réfection des vestiaires  du rugby
• SIEG : Enfouissement des réseaux Télécoms rue des Jardins
• PLUI
• Personnel
• DM n°1
• RIFSEEP : point d'étape sur le nouveau régime indemnitaire du personnel
• Maison médicale

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Juillet_2017

358 ko - Dernières modifications : 16/09/2017


30/06/2017

• Elections sénatoriales : désignation des délégués sénatoriaux
• Recensement de la population 2018
• Rue Ste Cécile
• Participation des communes aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire 2016-2017
• Personnel
• Assurance du personnel
• Frais logements communaux
• Scolaire
• Intercommunalité : - Représentant CLECT - Modification des statuts RLV
• Approbation avenant n°4 à la délégation du service public d’assainissement

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Juin_2017

497 ko - Dernières modifications : 02/09/2017


18/05/2017

• Acquisition panneau signalisation rue du Pré Vallet
• Projet de création d’un parcours de loisirs et de santé
• Modification des statuts du SIEG
• Présentation aménagement stade rugby
• Présentation aménagement place Etienne Clémentel
• Accessibilité bâtiment Poste / Bibliothèque
• Assurance du personnel
• Terrain rue Ste Cécile
• Ligne de trésorerie STEP
• Chemins
• Gendarmerie
• Urbanisme
• Matériel Services Techniques
• Dégradations
• Tarif cantine

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Mai_2017

384 ko - Dernières modifications : 02/09/2017


13/04/2017

• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
• Fixation de la surtaxe d’assainissement pour 2017
• Vote BP 2017 Commune
• Vote BP 2017 Assainissement
• Subventions aux associations
• Indemnisation portail cimetière
• Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les accords-cadres et marchés subséquents : groupement SIEG ELEC 2017 / 2022
• Convention de prestation pour le service public d’assainissement non collectif
• Enquête publique : projet d’exploitation d’une installation de traitement des laitiers d’aciéries sur la commune de Riom
• Prime à l’apprentissage
• Indemnités des élus

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Avril_2017

1025 ko - Dernières modifications : 21/05/2017


16/02/2017

• Compteur linky
• Solidarité Commune d’Olloix
• Tarif encart publicitaire bulletin municipal
• SIEG : présentation du rapport d’activité et du Compte Administratif 2015 et informations
• Approbation des comptes de gestion 2016 (Commune et Assainissement)
• Approbation des comptes administratifs 2016 (Commune et Assainissement)
• Affectation du résultat 2016 (Commune et Assainissement)
• Subvention régionale pour la place Etienne Clémentel

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Février_2017

363 ko - Dernières modifications : 21/05/2017


Année 2016

19/12/2016

• Choix des représentants d’Ennezat à la future communauté de communes
• Choix des entreprises pour l’aménagement rue Ste Cécile et place Marius Seguin
• Frais de scolarisation des enfants extérieurs à la commune
• Rémunération Agent Contractuel
• Assurance du personnel (changement de taux)
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
• Indemnité de conseil 2016 du Receveur Municipal
• Avenant n°1 : convention pour le balayage des voies publiques
• SIEG : éclairage public voie accès au lotissement « Le Parc de Messaret »
• SIEG : éclairage public allée des peupliers suite BT
modificative du budget
• Mission locale

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Décembre_2016

487 ko - Dernières modifications : 12/03/2017


24/11/2016

• Débat PADD
• Choix des représentants d’Ennezat à la future communauté de communes
• Appartement au dessus de l’école maternelle
• Convention de partenariat avec le comité des fêtes
• DM n°4 : régularisation écritures SIEG
• Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue Ste Cécile
• Vente ancienne Gendarmerie
• Astreinte des services techniques
• Sécurité
• Vente terrain Font de Priot
• Indemnisation sinistre vitre tracteur J. Deere

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Novembre_2016

375 ko - Dernières modifications : 17/12/2016


13/10/2016

• Nouveaux tarifs applicables aux billets d’entrées de la régie « Fêtes et cérémonies »
• Tarifs applicables aux billets d’entrées de la régie « Fêtes et cérémonies » pour le spectacle du 28/10/2016
• Avenant n°3 à la délégation du service public d’assainissement
• Location appartement de la Poste
• Concours maisons fleuries 2016: attribution des prix
• Travaux d’éclairage public : chemin de la Source
• Virements de crédits : DM n°3

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Octobre_2016

398 ko - Dernières modifications : 22/11/2016


25/08/2016

• Adhésion EPF SMAF
• PLH
• Avenant SEMERAP
• Renouvellement convention contrôle des poteaux incendie avec la SEMERAP
• Amendes de police (marquage au sol piste cyclable et rétrécissement chaussée)
• Syndicat Rive droite de la Morge
• Modification des statuts de la CCLE
• Ventes de terrains

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Aout_2016

360 ko - Dernières modifications : 05/11/2016


23/06/2016

• Périmètre futur EPCI
• Nombre de sièges futur EPCI
• DM n°1 et n°2 du Budget 2016
• Frais appartements communaux
• Personnel communal
• Maison médicale
• Participation des communes de St Ignat et Surat aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire - année 2015-2016

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Juin_2016

573 ko - Dernières modifications : 25/08/2016


19/05/2016


• Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et services associés
• Approbation de l’acte constitutif du groupement de commande
• Délibération du tarif cantine enfants et adultes
• Chemin piétons allée des marronniers
• Trottoir et clôture du square
• Achats pour école maternelle, élémentaire et cantine
• Réactualisation du régime indemnitaire

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Mai_2016

410 ko - Dernières modifications : 25/08/2016


07/04/2016

Vote des taux d’imposition 2016
Vote du BP 2016 Commune
Fixation surtaxe assainissement
Vote du BP 2016 Assainissement
Rémunération d’un Agent contractuel cuisine
Rémunération personnels enseignants assurant des animations dans le cadre du TAP
Acquisition panneaux pour « Le Marais »
Etude géotechnique extension vestiaire douche du stade de rugby
Contrôle technique et coordination sécurité extension vestiaire douche du stade de rugby
Maîtrise d’œuvre extension vestiaire douche du stade de rugby

Rapport des commissions

Questions diverses

Avril_2016

386 ko - Dernières modifications : 21/05/2016


18/02/2016

• Remboursement assurance véhicule communal Renault B80 suite à vente ;
• Indemnisation sinistre tracteur J. Deere ;
• Création d’un poste d’ATSEM de 1ère classe à temps complet et suppression simultanée d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet ;
• Réseau des médiathèques : avenant à la charte des bibliothécaires bénévoles ;
• Zone des Champiaux ;
• Garantie d’emprunt des prêts de la Gendarmerie ; • Aménagement du bourg ;
• Comptes Administratifs Commune et Assainissement ;
• Comptes de gestion 2015 du Receveur Municipal : budgets Commune et Assainissement ;
• Affectation des résultats des budgets Commune et Assainissement ;

• Rapport des Commissions.

• Questions diverses.


Le présent procès verbal a été approuvé lors de la séance du 07/04/2016 et amendé des rectifications demandées.



Février_2016

367 ko - Dernières modifications : 30/04/2016


21/01/2016

•Délibérations
- EPF Smaf : nouvelles adhésions
- Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transport de gaz
- Adduction eau potable chemin de la Source
- Enfouissement des réseaux route de Maringues

•Conclusions du Tribunal procès en cours

•Rapport des Commissions

•Questions diverses

Janvier_2016

380 ko - Dernières modifications : 18/02/2016


Année 2015

17/12/2015

Délibérations
- Participation aux frais de chauffage mensuel du locataire du logement de la poste
- Décision modificative du budget n°6
- Révision du loyer de la locataire du logement de l’école maternelle
- Astreintes du personnel communal 12-2015 à 02-2016
- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016 : Budget Commune et Budget Assainissement
- Solde indemnisation sinistre
- Dénomination de voie publique
- Cession de la parcelle cadastrée AA n° 552 (impasse débouchant sur la rue du Château)
- Mise en place de l’entretien professionnel
- Déclassement de l’extrémité de l’impasse débouchant rue du Château
- Tarifs espace culturel 2016
- Vente d’un véhicule communal

Rapport des Commissions

Questions diverses

Décembre_2015

480 ko - Dernières modifications : 18/01/2016


19/11/2015

Délibérations
• Convention balayage des voies publiques
• Indemnité 2015 M. CHATARD, Receveur Municipal
• Convention avec le CDFE pour le marché de Noël 2015
• Frais de scolarisation année 2014-2015
• Acquisition matériel
• Augmentation du taux de la taxe d'aménagement à compter du 01/01/2016
• Taxe d'aménagement : Majoration pour certains secteurs
• Projet de construction de vestiaires supplémentaires et de club House au stade de rugby
• Projet de mise aux normes du bâtiment de la bibliothèque et de la Poste (programme accessibilité)
• Projet de rénovation du mur du cimetière
• Projet de réimplantation d'espaces ludiques et de réaménagement des abords du square du Pré Madame
• Projet de démolition de l'ancienne caserne de pompiers place Etienne Clémentel
• Dénomination de voies publiques

Rapport des Commissions

Questions diverses

Novembre_2015

317 ko - Dernières modifications : 13/12/2015


29/10/2015

Délibérations :
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Indemnisation sinistre tracteur J. Deere
- Acquisition matériel
- DM n°1 Assainissement
- DM n°4 Commune
- Personnel de cuisine
- Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH)
- Frais eau logement école primaire
- Emprunt travaux école primaire
- Renégociation emprunts commune et assainissement - Convention d’adhésion aux services des logiciels Magnus
- Concours maisons fleuries 2015 attribution des prix

Rapport des Commissions :
- CMJ
- Champs des Juifs
- Plan de circulation
- Le Grand Clermont, étude sur le commerce
- Mur du cimetière
- Parc
- Rue du Palais
- STEP - Ecole Fernand Fradetal

Questions diverses :
Taille des arbres
B 80
Travaux débroussaillages des fossés
Viabilisation Dimassimo
Retro salle des fêtes
WC du rugby

Octobre_2015

477 ko - Dernières modifications : 16/11/2015


17/09/2015

Délibérations :
Location logement institutrice
Acquisition matériel
Décision modificative budget
Régie recettes droits de places « Festival les Automnales »
Accessibilité
Approbation avenant entreprises pour les travaux de l’école primaire
Rapport 2014 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets SBA

Travaux :
Ecole primaire
Champs des Juifs
Rue du Palais
Place Etienne Clémentel
Gendarmerie
Maison Médicale
SBA

Rapport des Commissions

Questions diverses

Septembre_2015

396 ko - Dernières modifications : 23/10/2015


16/07/2015

Vente terrain Champiaux
Choix de l'entreprise Travaux rue du Palais
EPF Smaf (nouvelles adhésions)
Prise en charge des travaux sur le domaine public et entretien des espaces verts
Acquisition petit matériel
Enfouissement réseau Télécom rue des Prés
Secrétariat
Wi-fi 63
Terrain ZX 156
Travaux école élémentaire
Petit Nazadaire
Questions diverses

Juillet_2015

500 ko - Dernières modifications : 05/09/2015


25/06/2015

Délibérations pour l'éclairage des terrains de tennis et pour la mise en conformité des feux tricolores (SIEG);
Délibérations pour le choix des entreprises sur la réfection des chemins communaux (programme 2015) et sur différents travaux de voirie;
Délibération sur la demande d'avis concernant la cession de la parcelle cadastrée AD 81;
Délibération pour la participation des communes de St Ignat et de Surat aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire;
Tarifs des études surveillées à la rentrée 2015/2016;
Délibérations fixant la participation des locataires des appartements aux charges d'eau (logements de La Poste et de l'école maternelle)
Délibération pour l'indemnisation du sinistre relatif aux infiltrations d'eau dans la verrière de la mairie;
Tarifs applicables aux billets d'entrée de la régie "Fêtes et Cérémonies";
Décision modificative n°1; Délibérations pour l'amortissement des comptes 2031 (frais d'études) et 2041582 (subventions d'équipement)
Subvention exceptionnelle aux Jeunes Agriculteurs pour le concours de labours

Focus et informations diverses:
- Travaux de l'école
- Rue du Palais
- Contrat d'entretien des chaudières
- Contrat de téléphonie
- Champs des juifs
- Véhicules communaux

Questions diverses

Juin_2015

436 ko - Dernières modifications : 16/07/2015


18/05/2015

Choix des entreprises pour l’extension et la rénovation de l’école F. Fradetal
Choix du prestataire pour les travaux numériques
Choix de l’entreprise pour la rénovation du sol de la salle des sports
Cession de la parcelle ZX156 à un riverain et au Conseil Départemental
Questions diverses

Mai_2015

325 ko - Dernières modifications : 16/06/2015


30/04/2015

Présentation du C.M.J.
Création d’un poste de garde champêtre à temps complet (35 h) avec suppression simultanée d’un poste TNC grade champêtre (11 h) et d’un poste TNC adjoint technique principal de 1ère classe (24 h)
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe TC (avec suppression simultanée d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe)
Création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe TC
Eclairage public rue du Palais
Solde indemnisation sinistre véhicule C15
Remboursement cotisation AXA
Acquisition panneaux de signalisation
Désignation d’un correspondant SEMERAP
Attribution marché station d’épuration
Rapport des commissions
Questions diverses

Avril_2_2015

457 ko - Dernières modifications : 12/05/2015


08/04/2015


SIEG (rue des Prés - rue du Moulin)
Choix M.O.de l'école primaire
Déclassement terrain du domaine public
Vente d'un véhicule à la commune de Clerlande
Surtaxe d'assainissement 2015
Taux d'imposition 2015
Vote du budget 2015 : Commune
Vote du budget 2015 : Assainissement
Rapport des commissions
Questions diverses

Avril_2015

277 ko - Dernières modifications : 25/04/2015


26/02/2015

Délibération pour l'acquisition de petit matériel
Indemnisation sinistre du tractopelle
Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe et suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe.
Actualisation du régime indemnitaire
Maison médicale
Diagnostic accessibilité de la commune
Rue du Palais
Rue Sainte-Cécile
Restauration scolaire Champs des Juifs
Approbation comptes de gestion 2014 (Commune et Assainissement)
Approbation comptes administratifs 2014 (Commune et Assainissement)
Affectation du résultat 2014 (Commune et Assainissement)
Rapport des commissions
Questions diverses

Février_2015

336 ko - Dernières modifications : 26/03/2015


29/01/2015

Organisation mairie
Référent ambroisie (délibération)
C.C.A.S.
Champiaux
Maison médicale
Station d’épuration
Presbytère
Conseil Municipal des Jeunes
S.I.E.G.
Impasse des Prunus
Rapport des Commissions
Questions diverses

Janvier_2015

272 ko - Dernières modifications : 20/02/2015


Année 2014

18/12/2014

Acquisition actions SEMERAP
Régie des "Automnales"
Location du Petit Clocher (règlement et convention)
Maison médicale
Décision modificative n°6
Rapport des commissions
Questions diverses
Planning conseil municipal 2015

Décembre_2014

365 ko - Dernières modifications : 20/02/2015


27/11/2014

Rapport des commissions
Convention APA (tarifs 2015/2017)
PLUI - Modification statuts CCLE
ADS
Emplacement réservé rue Sainte-Couronne Augmentation de la T.A.M.
Maison médicale
Astreintes des employés communaux
Révision loyer appartement école maternelle
Biens inscrits à l’inventaire < 500 € H.T.
Indemnité de Conseil Mr GRAS 2014
Indemnités AXA (Renégociation de contrats)
Questions diverses

Novembre_2014

270 ko - Dernières modifications : 27/12/2014


30/10/2014

Rapport des commissions
Station d’épuration
ADS
PLU - PLUI
Emplacements réservés rue Sainte Couronne
Petit Clocher
Maison Bassin
Rue du Palais
Pistes cyclables rue de l’Ambène + garde corps sur le pont
Entretien espaces verts
Parc véhicules Bilan chemins ruraux
Mise en place Conseil Municipal Jeunes
Astreintes employés communaux pendant la période hivernale
Rémunération personnels enseignants dans le cadre des TAP
Décisions modificatives du budget n°4 et 5
Acquisition matériels
Questions diverses

Octobre_2014

200 ko - Dernières modifications : 07/11/2014


25/09/2014

Rapport des commissions
Station d’épuration
Petit Clocher
Maison Bassin
Ecole Primaire
Monuments aux morts
Accès zone des Champiaux
POS – PLU – PLUI
Adhésion à l’EPF-Smaf Auvergne
Création 3 postes adjoints techniques de 2ème classe
Adhésion au pole santé du CDG Puy de Dôme
Participation des communes de St Ignat et Surat aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire
Année scolaire 2013-2014
Echange terrain consorts Marca/Commune
Rétrocession voirie RD 51
Plan de financement prévisionnel – construction station d’épuration
Révision du loyer caserne de gendarmerie
Location logement 3, rue des Tilleuls
Acquisition matériels
Concours maisons fleuries 2014 – Attribution des prix
Rapport SBA
Questions diverses

Septembre_2014

292 ko - Dernières modifications : 08/10/2014


10/07/2014

Choix de la maîtrise d'oeuvre pour la construction de la station d'épuration
Délibération sur le taux et les modalités de recouvrement de la Taxe d'Aménagement Majorée
Délibération pour l'achat en commun d'une épareuse avec Chappes et St Ignat
Délibération pour le passage en CDI de 3 agents du personnel communal
Décision modificative du budget n° 1
Délibération subvention exceptionnelle pour le club de Judo
Délibération pour l'inscription à l'inventaire de biens dont le prix unitaire est inférieur à 500,00 € (tables et chaises de l'école)
Délibération sur les tarifs des photocopies à compter du 01/08/2014
Rapports des commissions,
Mise au point sur les subventions au personnel
Questions diverses

Juillet_2014

306 ko - Dernières modifications : 25/07/2014


19/06/2014

Recrutements d'agents pour besoins occasionnels ou saisonniers
Rachat définitif à EPF SMAF de la maison Bassin
Choix de l'entreprise pour le city-stade
Changement tarif restauration scolaire pour 2014/2015
Changement tarif régie technique espace culturel au 01/07/2014
Adhésion aux services des retraites du centre de gestion
Taux d'imposition 2014
Rapport des commissions
Point sur les travaux de voirie 
Projet de règlement du city-stade
Questions diverses

Juin_2014

333 ko - Dernières modifications : 05/07/2014


22/05/2014

Rapport des commissions
Projet de City-Stade
Démolition de la maison Bassin
Station d’épuration
Délibération encaissement chèque sinistre C15
Délibération désignation membres du Comice
Questions diverses

Mai_2014

292 ko - Dernières modifications : 03/06/2014


24/04/2014

Désignation correspondant Défense.
Planning bureau vote élections européennes 25 Mai 2014
Notification et vote des taxes communes communales 2014
Notification et vote du budget principal et assainissement 2014

Avril_2_2014

190 ko - Dernières modifications : 06/05/2014


10/04/2014

Indemnités du Maire et des Adjoints
Désignation des membres des Commissions
Désignation des délégués aux Syndicats

Avril_1_2014

254 ko - Dernières modifications : 16/04/2014


30/03/2014

Election du Maire
Election des Adjoints

Mars_1_2014

148 ko - Dernières modifications : 11/04/2014


mars 2014

Votes comptes administratifs 2013 (Commune et Assainissement)
Affectation du résultat 2013 (Commune et Assainissement)

Cptes 2013

114 ko - Dernières modifications : 11/04/2014


14/02/2014

Rapport des commissions
Affaires scolaires :Compte rendu Conseil école maternelle
Urbanisme : Petit Clocher
RD 210

Février 2014

23 ko - Dernières modifications : 17/03/2014


17/01/2014

Rapport des commissions
Affaires scolaires :TAP , court métrage
Urbanisme : Petit Clocher
RD 210
Enfouissement réseaux Fr Telecom
Logements sociaux
Agriculture : SIARDM
SBA

Janvier 2014

35 ko - Dernières modifications : 12/02/2014


Année 2013

19/12/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires :TAP
Urbanisme : Petit Clocher
RD 210
Rue des Archères projet
Voirie rurale 2013

Décembre 2013

34 ko - Dernières modifications : 16/01/2014


22/11/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : Conseils d'écoles 
Urbanisme : Petit Clocher
RD 210
Extinction Eclairage Public 
Commission sécurité

novembre 2013

29 ko - Dernières modifications : 16/01/2014


25/10/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires :TAP et frais de scolarisation des enfants non domiciliés à Ennezat
Urbanisme : Petit Clocher
FIC Réhabilitation ecole élémentaire
Station d'épuration
Associations : rénovation des courts de tennis
Voirie rurale 2013
Edition d'un recueil sur la guerre 14-18

Octobre 2013

28 ko - Dernières modifications : 10/12/2013


27/09/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires :TAP
Petit Clocher
RD 210
FIC Réhabilitation ecole élémentaire
Panneau Lumineux d'information
Extinction de l'Eclairage Publique
Syndicat Rive Droite de la Morge

Septembre 2013

42 ko - Dernières modifications : 29/10/2013


30/08/2013

Rapport des commissions
Urbanisme :
Petit Clocher
RD 210
Dégâts grêle

Août2013

32 ko - Dernières modifications : 10/10/2013


12/07/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : convention leap
Urbanisme : Petit Clocher
Aménagement Rd210
eclairage publique, extinction
Délibération : adhésion au SMO Métropole Clermont Vichy Auvergne

Juillet-2013

39 ko - Dernières modifications : 26/08/2013


20/06/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : Rythmes scolaires,
conserils d'écoles mternelle et élémentaire
Urbanisme : Petit Clocher
Aménagement Rd210
Assistance technique du SATESE
Aménagement des ateliers municipaux
Délibération : révision du loyer logement Trésor public

Juin-2013

45 ko - Dernières modifications : 15/07/2013


24/05/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : Rythmes scolaires, réunion d'information
Urbanisme : Petit Clocher
Aménagement Rd210
Projet rénovation Ecole Elementaire
Tarif cantine
Réseau Médiathèques

Mai-2013

53 ko - Dernières modifications : 10/06/2013


26/04/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : Rythmes scolaires, nouveaux horaires
Urbanisme : Aménagement Rd210, Marchés des travaux
Extinction de l'Eclairage Public
CCLE, composition de l'assemblée délibérante

Avril-2013

63 ko - Dernières modifications : 10/06/2013


29/03/2013

Rapport des commissions
Affaires scolaires : Rythmes scolaires
Urbanisme : Petit Clocher
Système détection intrusion
Surtaxe d'assainissement
Finances :
Vote du budget principal
Vote du budget d'assainissement

Mars 2-2013

21 ko - Dernières modifications : 10/05/2013


15/03/2013

Rapport des commissions
Conseils d'écoles élémentaire et maternelle
Recensement
Comice Agricole
Votes comptes administratifs 2012 (Commune et Assainissement)
Affectation du résultat 2012 (Commune et Assainissement)
Taxes communales 2013

Mars 1-2013

32 ko - Dernières modifications : 25/03/2013


08/02/2013

Rapport des commissions
RD 210  : Espaces verts et Eclairage publique
Petit Clocher (rénovation)
Stationnements gênants

Fevrier 2013

26 ko - Dernières modifications : 25/03/2013


11/01/2013

Rapport des commissions
Rytmes scolaires
Rénovation Petit Clocher
Travaux VRD logement gens du voyage
RD 210 Aménagement
Salle des Fêtes

Janvier 2013

18 ko - Dernières modifications : 05/03/2013