ENNEZAT
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Comptes-rendus des conseils d'Ennezat

Année 2020
  • Conseil Municipal du 17 décembre 2020 (761Ko)
    Sous réserve de l'approbation du compte rendu par le Conseil Municipal du 28/01/2021 :

    > Administration générale : Convention A.P.A.
    > Administration générale : Tarif des concessions.
    > Finances : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021.
    > Finances : Imputation des biens meubles de faible valeur en investissement pour 2021.
    > Finances : Décision Modificative n°3 du budget 2020.
    > Personnel : Validation RIFSEEP.
    > Travaux : SIEG.
    > Travaux : Maison des associations : choix des bureaux d’études.
    > Travaux : Ecole Maternelle : Plan de financement.
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 19 Novembre 2020 (2263Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Administration générale : Nomination des membres au CIAPH (RLV)
    > Administration générale : Subvention exceptionnelle à l’Association des Bleuets de France
    > Finances : Frais des logements.
    > Finances : Décision Modificative n°1 du budget 2020
    > Urbanisme : Débat autour du P.A.D.D.
    > Personnel : Astreintes du personnel.
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 15 Octobre 2020 (700Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Administration générale : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation et de Transferts de Charges) de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
    > Finances : Admission en non valeurs
    > Urbanisme : Présentation des documents PLUi et PADD
    > Travaux : Choix du maitre d’œuvre pour la réhabilitation de l’école maternelle et présentation des travaux
    > Travaux : Maison des Associations : présentation, état des lieux et cahier des charges préalable au choix de l’architecte
    > Travaux : Projet Tennis : Localisation
    > Travaux : Allée des Peupliers
    > Personnel : Recrutement du responsable des services techniques
    > Personnel : Contrat d’assurance des risques statutaires
    > Personnel : Avenant au contrat de médiation préalable obligatoire du Centre de gestion
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 10 Septembre 2020 (4250Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Administration générale : Tarifs d’enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages réalisés sur le territoire communal
    > Administration générale : Bail commercial
    > Administration générale : Demande de sécurisation départementale RD 83 Route du Moulin d’Eau
    > Administration générale : Droits de place marché du Dimanche
    > Administration générale : DGF : linéaire voirie
    > Urbanisme : Achat de parcelles
    > Urbanisme : Nomination d’une Impasse
    > Travaux : Choix des entreprises pour l'Aménagement de l’Allée des Peupliers et de la Route de Riom> Rapport des commissions
    > Travaux : SIEG : Enfouissement de réseaux Télécom Rues Porte Neuve, Neuve et de l’Ambène
    > Travaux : SIEG : Eclairage Public Rues Porte Neuve, Neuve et de l’Ambène suite aménagement B.T.
    > Personnel : Contrat d’apprentissage
    > Personnel : Renouvellement adhésion service des retraites du Centre de Gestion
    > Personnel : Renouvellement adhésion service santé du Centre de Gestion relatives à la santé et à la sécurité au travail
    > Rapport des commissions : Rive droite de la Morge
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 25 Juin 2020 (2946Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Administration générale : Droit individuel de formation des élus
    > Administration générale : Règlement du Conseil Municipal
    > Finances : Vote des taux d’imposition 2020
    > Finances : Vote budget Commune 2020
    > Finances : Emprunt Commune
    > Urbanisme : Achats de parcelles
    > Urbanisme : Vente de parcelles
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 05 Juin 2020 (1622Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Administration générale : désignation des représentants auprès des divers syndicats et commissions
    > Administration générale : tarifs réglementés de l'électricité SIEG
    > Urbanisme : convention de rétrocession de voirie
    > Travaux : plan de financement du pôle tennis
    > Vie scolaire : reconduction de l'école à 4 jours
    > Personnel
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil Municipal du 28 Mai 2020 (186Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Désignation d’un secrétaire de séance
    > Installation du conseil municipal
    > Election du Maire
    > Fixation du nombre d’adjoints et de conseillers délégués
    > Election des adjoints et des conseillers délégués
    > Délégués à la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
    > Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
    > Divers
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil municipal du 21 Février 2020 (851Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > Approbation du Compte Administratif 2019 (Commune et Assainissement)
    > Affectation des résultats 2019 (Commune et Assainissement)
    > Transfert du résultat Assainissement 2019 vers le Budget Commune
    > Approbation du Compte de Gestion 2019 (Commune et Assainissement)
    > RLV – eau et assainissement
    > SIEG
    > Rétrocession Place Louis Blériot
    > Enquête publique
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses
  • Conseil municipal du 30 Janvier 2020 (229Ko)
    Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal

    > MO Aménagement Rue du Stade
    > Frais de scolarité
    > Enquête publique
    > Nom de Rue
    > SEMERAP
    > AGEDI
    > Rapport des commissions
    > Questions diverses