Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • logo facebook
  • logo panneau pocket
  • logo facebook
  • logo panneau pocket
  • Ma mairie
    • Vie municipale
      • Conseil municipal
      • Commissions
      • Syndicats
      • Permanences
      • Planning des séances du conseil municipal
      • Finances locales
    • Informations administratives
      • Démarches administratives
      • Location des salles communales
      • Location Matériel
      • Tarifs des concessions
      • Service Public
      • Infos Sécurité routière
      • S.B.A
    • Urbanisme
      • PLUi
      • Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
      • Formulaires de demande de branchement
    • Publications municipales
      • PV des conseils municipaux
      • Bulletins municipaux
      • DICRIM
      • Arrêtés municipaux
      • Panneau Pocket
  • Vivre ici
    • Annuaire
      • Commerces et artisans
      • Hébergements
      • Restaurants
    • Santé & social
      • Professionnels de santé
      • CIAS
      • EHPAD intercommunal Dr REYNAUD
      • CCAS
    • Enfance & jeunesse
      • Établissements scolaires
      • Restauration scolaire & portail famille
      • Garderie, étude surveillée
      • Centre de Loisirs
    • Travaux & projets
      • Travaux
      • Projets à venir
  • Accueil
  • Découverte
    • Découvrir Ennezat
      • Présentation
      • Manifestations traditionnelles
      • Histoire
      • Patrimoine
      • Photos et vidéos
      • Pour venir à Ennezat
    • Loirsirs
      • Bibliothèque municipale
      • Lieux à disposition
      • Office de Tourisme
      • Agenda des manifestations
    • Vie associative
      • Annuaire des associations
      • Demande de subventions
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Contact

Mairie d'Ennezat - Place de la mairie 
63720 ENNEZAT

04 73 63 80 14

Nous écrire un email

Heures d'ouverture au public :
Mercredi, samedi 10h00 à 12h00

Lundi, mardi, jeudi, vendredi
10h00 - 12h00 | 14h00 - 17h00

    • Mentions Légales
    • Accessibilité : partiellement conforme

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser